La Commission europ\u00e9enne a fait une d\u00e9claration inattendue : ChatGPT est d\u00e9sormais class\u00e9 comme un \u00ab tr\u00e8s grand moteur de recherche en ligne \u00bb (VLOSE) sous le Digital Services Act (DSA). Une d\u00e9cision qui place OpenAI sous une lumi\u00e8re nouvelle, avec des obligations strictes et des sanctions potentielles qui pourraient atteindre 6 % de son chiffre d\u2019affaires mondial. C\u2019est une page tourn\u00e9e pour l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, qui doit d\u00e9sormais s\u2019adapter \u00e0 un cadre r\u00e9glementaire in\u00e9dit.<\/p>\n
Le DSA, entr\u00e9 en vigueur en 2023, impose des exigences sp\u00e9cifiques aux services qui d\u00e9passent 45 millions d\u2019utilisateurs actifs mensuels dans l\u2019UE. ChatGPT, qui a franchi ce seuil, est d\u00e9sormais soumis \u00e0 des obligations suppl\u00e9mentaires. Parmi celles-ci, des audits annuels ind\u00e9pendants, une transparence renforc\u00e9e sur les algorithmes, et une \u00e9valuation syst\u00e9matique des risques li\u00e9s \u00e0 la diffusion de contenus illicites ou \u00e0 l\u2019impact sur les mineurs. OpenAI doit aussi partager des donn\u00e9es avec les r\u00e9gulateurs et des chercheurs, une exigence qui pourrait poser des d\u00e9fis techniques et juridiques.<\/p>\n
Les cons\u00e9quences de cette classification sont concr\u00e8tes. En cas de non-conformit\u00e9, les amendes peuvent \u00eatre colossales. L\u2019exemple de Temu, qui a \u00e9t\u00e9 sanctionn\u00e9 de 200 millions d\u2019euros en mai pour des manquements similaires, montre \u00e0 quel point la Commission europ\u00e9enne est pr\u00eate \u00e0 agir. Pour OpenAI, le d\u00e9lai de quatre mois pour se conformer est court, mais le risque de se voir imposer des mesures radicales est r\u00e9el. La Commission a \u00e9galement le pouvoir de demander des informations confidentielles sur le service, un levier qui pourrait influencer la mani\u00e8re dont ChatGPT est d\u00e9velopp\u00e9 ou utilis\u00e9 en Europe.<\/p>\n
Cette d\u00e9cision n\u2019affecte pas seulement OpenAI. Reddit et Roblox, class\u00e9s comme VLOP (tr\u00e8s grandes plateformes en ligne), subissent des obligations comparables. Cependant, le cas de ChatGPT est unique : pour la premi\u00e8re fois, un service d\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative est requalifi\u00e9 comme moteur de recherche. Une interpr\u00e9tation qui a suscit\u00e9 des d\u00e9bats, car le chatbot peut chercher des informations sur le web pour r\u00e9pondre aux utilisateurs. La Commission a choisi de s\u2019inscrire dans une logique large, soulignant que la r\u00e9gulation ne vise pas la concurrence, mais la protection des utilisateurs et la responsabilit\u00e9 des plateformes.<\/p>\n
Reste \u00e0 voir comment OpenAI va s\u2019adapter. Le DSA ne force pas \u00e0 ouvrir des \u00e9cosyst\u00e8mes ou \u00e0 modifier des fonctionnalit\u00e9s, contrairement au Digital Markets Act (DMA). Mais les exigences sur la transparence, les audits et la mod\u00e9ration des contenus pourraient entra\u00eener des changements subtils dans l\u2019exp\u00e9rience utilisateur. La question est : ChatGPT va-t-il devenir un service \u00ab europ\u00e9en \u00bb en se conformant aux r\u00e8gles de l\u2019UE, ou s\u2019opposera-t-il \u00e0 cette classification ? La r\u00e9ponse pourrait bien d\u00e9terminer l\u2019avenir de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative sur le continent.<\/p>\n